Mentions légales
Novembre 2026.
Éditeur
Mentions publiées conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Le site et l'application Memoscape sont édités par [À COMPLÉTER : prénom et nom], entrepreneur individuel (micro-entrepreneur).
- SIREN : 979 649 852
- Adresse : 1 rue Roger Josserand, 38000 Grenoble, France
- Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Directeur de la publication : l'éditeur, désigné ci-dessus
Hébergeur
Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages)
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : cloudflare.com
Données personnelles
L'application ne collecte aucune donnée personnelle sur un serveur pour son fonctionnement : les notes, enregistrements et révisions restent sur l'appareil de l'utilisateur. Il n'y a ni compte, ni cookie, ni mesure d'audience, ni publicité. Seul l'achat de l'offre Pro passe par un prestataire de paiement (Stripe) ; voir la page Confidentialité. Le détail est sur la page Confidentialité et licences.
Comme pour tout site, l'hébergeur et les services de téléchargement des modèles (Hugging Face, jsDelivr) voient l'adresse IP de l'appareil au moment du chargement des fichiers.
Propriété intellectuelle
Le code, les textes et l'apparence de Memoscape sont protégés par le droit d'auteur ; toute reproduction sans autorisation est interdite. Memoscape est le nom commercial de l'application (nommée Memoscape pendant la bêta). Les modèles d'intelligence artificielle et les données utilisés restent la propriété de leurs auteurs et sont employés selon leurs licences, listées sur la page Confidentialité et licences.
Responsabilité
Memoscape est fourni gratuitement jusqu'à 30 notes, puis dans le cadre de l'offre Pro décrite dans les conditions de vente. Le service est proposé sans garantie de disponibilité continue. Les notes étant stockées sur l'appareil, l'utilisateur est invité à faire des sauvegardes régulières (bouton « Exporter… » de la bibliothèque) : un nettoyage des données du navigateur ou du téléphone peut les effacer.